Tout achat validé sur le site internet eVaps.fr emporte acceptation automatique, absolue et sans réserve de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente (CGV). L’acheteur reconnaît expressément en avoir pris connaissance et les avoir validées en cochant la case obligatoire prévue à cet effet avant de procéder au paiement. Non, le chat qui marche sur le clavier ne compte pas comme une excuse.
eVaps.fr conserve le droit d'ajuster ses CGV à tout moment (le budget pour les pigeons voyageurs d'avertissement étant restreint, aucun préavis ne sera envoyé). En cas de mise à jour, les règles applicables restent exclusivement celles en vigueur sur le site à la date de validation de votre panier. Si une clause venait à être déclarée nulle par un tribunal, rassurez-vous, le reste de nos CGV conserverait toute sa force juridique.
Les références régies par les présentes conditions correspondent à celles visibles sur le catalogue de la plateforme internet eVaps.fr, dans la limite stricte des stocks disponibles (et non sur le catalogue de La Redoute de 1998).
Conformité et nuances visuelles : Les e-liquides, arômes concentrés et matériels de vapotage peuvent présenter des variations mineures d'aspect (teinte d'un e-liquide liée à l’oxydation naturelle de la nicotine, modification mineure de la forme du flacon par le fabricant, évolution du packaging, etc.). Les photos et illustrations du catalogue sont publiées avec la plus grande fidélité possible mais ne sauraient garantir une similitude absolue avec l'article livré. En gros, ces visuels possèdent une valeur purement indicative et non contractuelle.
Dans l'hypothèse où un article viendrait à disparaître de nos étagères juste après la validation de votre achat (suite à un caprice informatique ou un bug de la Matrice), vous en serez notifié par email dans les plus brefs délais. eVaps.fr proposera alors au choix :
eVaps.fr décline toute responsabilité contractuelle ou demande de dommages et intérêts si un fabricant en amont décide soudainement de faire grève ou de stopper une production.
Les montants des produits sont indiqués en Euros TTC au taux de TVA en vigueur le jour J. Ils s'entendent hors participation aux frais de transport, lesquels sont détaillés de manière transparente avant que vous ne sortiez votre carte bleue. Tout ajustement du taux de TVA national sera immédiatement répercuté sur nos prix.
Clause d'erreur manifeste : eVaps.fr peut modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix appliqué sera celui affiché le jour de l'achat. Par exception, en cas d'erreur de prix flagrante et dérisoire (par exemple, un kit complet affiché à 0,90 € au lieu de 90 € suite à un café renversé sur nos serveurs), eVaps.fr se réserve le droit d'annuler unilatéralement la commande. Le Client sera intégralement remboursé sous 14 jours, sans pouvoir exiger la livraison du produit ou un lingot d'or en compensation.
Promotions : Les codes de réduction, remises exceptionnelles et crédits de fidélité ne sont jamais cumulables entre eux, sauf mention contraire explicite. Faut pas pousser mémé dans les nuages de vapeur.
Hasard de calendrier et non-rétroactivité : Nos offres promotionnelles et codes de réduction envoyés via nos newsletters (souvent le mardi, pour pimenter votre semaine) ont une durée de validité strictement limitée et ne sont jamais rétroactifs. Si vous avez validé une commande le lundi et qu’une super promotion est activée le mardi, eVaps.fr ne pourra pas appliquer la réduction après coup, ni vous rembourser la différence. Il ne s'agit pas d'un complot machiavélique de notre équipe logistique contre votre portefeuille, mais d'un simple hasard de calendrier. Pour éviter toute frustration, nous vous conseillons de guetter attentivement nos newsletters avant de faire feu !
Oubli de code promotionnel (Avis aux têtes en l'air) : L'application d'un code promo (qu'il s'agisse d'un code de bienvenue, d'anniversaire, d'une offre newsletter ou de toute autre réduction en cours) relève de la seule responsabilité du Client et doit impérativement être effectuée avant la validation finale du paiement. Si vous validez votre commande en oubliant d'insérer votre code, eVaps.fr ne pourra en aucun cas l'appliquer après coup, ni procéder à un remboursement partiel ou à l'émission d'un avoir compensatoire. Notre système informatique est aussi strict qu'un videur de boîte de nuit : une fois la commande validée, on ne change plus les règles du jeu. Votre code restera bien sûr disponible pour votre prochaine session shopping, sous réserve de sa date de validité !
Toute commande validée sur eVaps.fr constitue un engagement contractuel irrévocable, ferme et définitif. eVaps.fr se réserve le droit d'interrompre, de bloquer ou d'annuler l'exécution d'une commande en cas de litige de paiement non résolu, de défaut de règlement sur un achat antérieur, ou de suspicion légitime de fraude bancaire (nos détecteurs de flibustiers du web étant très sensibles).
Responsabilité d'adresse email : Nos confirmations de commande et d'expédition sont envoyées automatiquement à l’adresse électronique saisie par le Client. Si vous tapez jean.bon@gmailll.com au lieu de gmail.com, votre commande restera parfaitement valable juridiquement, même si vous attendez nos emails en vain pendant des siècles.
Le paiement de l'intégralité du prix est exigible immédiatement au jour de la commande. Aucun colis ne passera les portes de notre entrepôt sans validation préalable des fonds.
Traitement : Le colis n’est préparé qu'à la date de réception définitive des fonds sur notre compte bancaire. Aucune capture d'écran ou PDF d'ordre de virement ne pourra amadouer nos préparateurs pour devancer ce délai.
Les articles livrés demeurent la propriété exclusive et absolue d'eVaps.fr jusqu'au paiement complet et effectif du prix. En revanche, le transfert des risques (perte, vol, casse ou disparition mystérieuse) est transféré au Client dès la remise physique du colis par le transporteur.
eVaps.fr n'a jamais accès, ne consulte pas et ne stocke aucune coordonnée bancaire. Le processus est entièrement déporté sur des serveurs sécurisés bénéficiant d'un protocole de chiffrement SSL de niveau militaire (validé par Chuck Norris en personne). Le Client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire présentée.
Le fait de cocher la case des CGV suivi de la validation finale du paiement constitue une signature électronique possédant la même valeur juridique qu'une signature manuscrite à la plume d'oie.
Pour toutes les commandes confirmées du lundi au vendredi avant 14h00, nos équipes emballent et expédient le colis le jour même. Passée cette limite de 14h00, le départ est programmé pour le jour ouvré suivant. Nos partenaires transporteurs s'accordant légitimement du repos, aucune collecte de colis n'est réalisée les week-ends et les jours fériés. Même si l'idée d'une livraison par drone nous séduit, ce sont bien des camions traditionnels qui acheminent vos colis.
Les délais d'acheminement sont communiqués à titre purement indicatif selon les données des transporteurs. Un décalage de livraison (les bonheurs de La Poste) ne peut donner lieu à aucun versement de dommages et intérêts, ni à l'annulation immédiate de la commande, sauf en cas de dépassement du délai légal de 30 jours (Article L216-2). Passé ce délai de 30 jours (sauf panne générale de notre machine à café), le Client peut dénoncer le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout autre écrit durable (la gravure sur papyrus restant acceptée). eVaps.fr remboursera alors les sommes sous 14 jours.
Conditions Chronopost (Express 24h) : Le délai court uniquement à partir du moment où le colis s'échappe de notre entrepôt. Si Chronopost échoue à tenir ses délais, le Client doit impérativement alerter eVaps.fr dans les 48 heures suivant la livraison afin de prétendre à une indemnisation.
Cas de Force Majeure : eVaps.fr est dégagé de toute obligation de livraison en cas d'événement imprévisible, extérieur et irrésistible au sens de l'article 1218 du Code civil. Sont expressément considérés comme tels : les conditions climatiques apocalyptiques, les mouvements de grève (y compris chez les prestataires de transport), les blocages routiers, les pannes de serveurs informatiques distants ou les invasions extraterrestres. Aucune indemnité ne sera possible dans ces cas.
La saisie exacte de vos coordonnées (numéro, rue, bâtiment, digicode, nom écrit sur la boîte aux lettres) relève de votre responsabilité exclusive. Les colis sont envoyés à l’adresse de livraison demandée et non à l’adresse de facturation (notre catapulte logistique est très pointilleuse sur la cible).
En cas de retour d'un colis à notre dépôt pour l'un des motifs suivants :
Le colis ne pourra être réexpédié qu'après le paiement de nouveaux frais de port au coût réel. Si le Client demande l'annulation de sa commande suite à un tel retour, eVaps.fr remboursera la valeur des produits.
Le système informatique et le scan de flashage de nos transporteurs partenaires font foi juridiquement. Dès lors que le suivi officiel indique un statut de type "distribué" ou "livré", la livraison est considérée comme parfaite et aucune réclamation sur simple parole ne sera prise en compte par eVaps.fr.
En cas de contestation formelle d'un statut livré, le Client doit fournir sous 48h à notre service client une attestation sur l'honneur de non-réception, une copie de sa pièce d'identité, ainsi que la preuve officielle du dépôt d'une plainte pour vol dans sa boîte aux lettres auprès des forces de l'ordre (on rigole avec l'humour, mais pas avec les fausses déclarations). Ces pièces permettront l'ouverture d'une enquête auprès du transporteur, sans garantie de remboursement automatique.
Il est obligatoire d'inspecter l'état du carton et le contenu de votre commande dès l'arrivée du livreur. Si des dommages flagrants sont constatés (flacons brisés, matériel détruit, colis éventré) :
eVaps.fr se réserve le droit de regrouper dans un même colis deux commandes distinctes effectuées par un même compte client dans un intervalle de 24 heures. Nous conservons également le libre choix du mode de livraison le plus approprié pour toutes les commandes bénéficiant d'une offre de gratuité des frais de port.
Enfin, pour les envois dont le volume restreint le permet, eVaps.fr peut substituer l'envoi "Colissimo 48H" par une "Lettre Suivie 24/48H" afin d'optimiser l'acheminement. Le Client pourra alors réclamer la différence tarifaire sous forme de bon d'achat en envoyant un petit message à notre service client.
Pour plus d'informations sur les frais de livraison, vous pouvez vous rendre sur cette jolie page.
Chaque commande est intégrée instantanément dans notre chaîne logistique pour garantir des expéditions ultra-rapides. Le Client peut demander l'annulation de sa commande tant que celle-ci n'est pas passée au statut de préparation ou d'expédition.
Pour être techniquement réalisable, la demande doit nous parvenir avant 14h00 le jour même du passage de la commande (ou le lundi suivant pour un achat effectué le week-end). Dès lors que nos préparateurs ont commencé à emballer vos produits ou que le colis est remis au transporteur, l'annulation est impossible. Il vous faudra alors faire usage de votre droit de rétractation (voir Article 8) après la réception physique du paquet.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter du jour de la réception de son colis. Passé ce délai, l'opportunité est définitivement envolée.
Le Client doit notifier sa volonté claire via le formulaire de rétractation ou par déclaration écrite sans ambiguïté. Le produit doit être retourné complet, accompagné obligatoirement de sa facture d'origine.
Le droit de rétractation n'est en aucun cas une formule d'essai gratuit (chaque vapoteur devra respecter le 10 commandements de la vape). Conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation est strictement exclu pour :
Les articles doivent être restitués dans leur emballage d’origine complet, intact et propre. Si le produit a été manipulé au-delà de ce qui est toléré pour un simple essai de courtoisie (équivalent à un examen visuel en magasin physique), eVaps.fr appliquera une décote légale sur le remboursement final. Les articles retournés endommagés, rayés, salis ou incomplets par la faute du client ne seront ni repris, ni remboursés.
Les frais de réexpédition sont à la charge exclusive de l’acheteur. Aucun colis envoyé en "contre-remboursement" ne sera accepté par notre quai de déchargement. eVaps.fr remboursera le Client via le même canal de paiement que lors de l'achat. Nous nous réservons le droit de ne rembourser les frais d'expédition initiaux qu'au tarif de livraison standard de base (l'option la moins chère du site), même si vous aviez initialement choisi un envoi Express ou Chronopost.
eVaps.fr applique rigoureusement la garantie légale de conformité (art. L. 217-4 du Code de la consommation) et la garantie des vices cachés (art. 1641 du Code civil). Notre engagement est simple : si vous achetez une cigarette électronique, on s'engage à ne pas vous envoyer un grille-pain ou un train électrique.
Conformité : Le Client dispose de 2 ans à dater de la délivrance du bien pour agir. Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut durant les 24 mois suivant la livraison du bien neuf. Si le défaut est techniquement confirmé par nos ateliers, les frais de retour standard avancés par le Client lui seront remboursés.
Vices cachés : Si un défaut structurel secret apparaît, le Client peut choisir entre la résolution de la vente (remboursement complet contre restitution du produit) ou une réduction du prix de vente (réfaction).
Pour toute réclamation, le Client doit impérativement contacter le service client d’eVaps.fr au préalable. Tout retour de matériel doit s'effectuer dans l'emballage d'origine, comprendre l'intégralité des accessoires et notices, et être accompagné d'une copie de la facture. Avant de nous contacter, n'hésitez pas à consulter notre guide du SAV, vous y trouverez peut-être la réponse à tous vos problèmes !
Résolution : Si la solution de réparation ou de remplacement ne peut être exécutée dans le délai d'un (1) mois suivant le dépôt de la réclamation, le Client peut demander le remboursement intégral (résolution) ou partiel (réfaction) de son achat.
En cas de non-respect de la procédure ou d’altération manifeste du produit par le client (voir article 10.3), aucune réclamation ne pourra être reçue par eVaps.fr.
Au moment de la validation finale de sa commande, le Client peut souscrire à la « Garantie Protection Totale » moyennant une participation forfaitaire sélectionnable lors du paiement. Cette couverture contractuelle optionnelle offre trois avantages exclusifs :
En cas de litige non résolu par notre service client, le Client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont nous relevons :
Mme Sophie Loschetter-Gaucher – Permanences à l'association Justice et Partage
12 Rue Jules Vallès, 43000 Le Puy-en-Velay.
https://cdad43.fr/consultations-juridiques/faire-appel-a-un-conciliateur/
En outre, eVaps.fr informe le Client de l’existence de la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission européenne et de la possibilité d’y recourir en cas de litige avec eVaps.fr en lien avec le présent contrat.
Saisie en ligne via la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr.
La responsabilité d'eVaps.fr ne pourra en aucun cas être engagée dans les situations suivantes :
Les e-liquides et composants ne sont pas des médicaments et n'ont pas pour vocation de guérir quoi que ce soit. Il est vivement recommandé de prendre conseil auprès d'un professionnel de santé avant toute utilisation. eVaps.fr décline toute responsabilité en cas de mauvaise interprétation des effets des produits ou de tout problème de santé personnel survenu suite à leur inhalation.
Le matériel de vapotage est électronique et sensible. La garantie légale de conformité ne couvre pas les utilisateurs tentant de recharger leur petite batterie de cigarette électronique avec un bloc de charge ultra-rapide pour smartphone de 60 Watts (effet barbecue garanti), ceux qui oublient d'imbiber leur résistance neuve de e-liquide avant de presser le bouton (effet "goût de brûlé" immédiat), ni ceux qui font tomber leur matériel dans les toilettes ou sur le bitume.
Si vous décidez de modifier votre matériel de façon artisanale ou d'y installer des pièces non compatibles, eVaps.fr ne pourra être tenu responsable des défauts consécutifs. En cas de suspicion d'utilisation inappropriée, eVaps.fr se réserve le droit d'exiger une expertise technique approfondie du produit dans nos ateliers avant d'accorder tout échange ou avoir.
La vente de cigarette électronique, d'accessoires de vape et de e-liquides (nicotinés ou non) est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans (ainsi qu'aux animaux de compagnie et aux extraterrestres, par simple mesure de précaution). En validant sa commande, le Client certifie sur l'honneur avoir atteint la majorité légale. eVaps.fr décline toute responsabilité en cas de fausse déclaration d'âge.
Les produits contenant de la nicotine sont fortement déconseillés aux non-fumeurs, aux femmes enceintes ou allaitantes, ainsi qu'aux personnes présentant des fragilités cardiovasculaires.
Les présentes CGV sont soumises à l'application exclusive du droit français. La langue de référence du contrat est le français.
En cas de différend commercial, le Client s’engage à contacter prioritairement le service client d’eVaps.fr afin de rechercher une conciliation amiable. À défaut d’entente, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le litige.
L'intégralité des éléments constitutifs du site eVaps.fr (notamment les textes descriptifs des fiches produits rédigés avec amour, les codes informatiques, les photographies originales, les logos graphiques et les icônes) sont et demeurent la propriété intellectuelle exclusive d'eVaps.fr.
Toute copie non autorisée de nos descriptions de produits ou utilisation de nos photos sans accord préalable écrit fera l'objet de poursuites judiciaires systématiques. Nos avocats adorent rédiger des courriers de mise en demeure, ne leur donnez pas cette joie. Tout lien hypertexte vers notre site est strictement interdit sans un accord écrit exprès d'eVaps.fr.
Le Client dispose de la faculté de publier un avis à la suite de sa commande. Ces retours doivent être sincères, constructifs, respectueux et porter exclusivement sur le produit concerné ou sur son expérience d'achat. eVaps.fr se réserve le droit de modérer, de ne pas publier ou de supprimer tout avis contenant des propos injurieux, diffamatoires, à caractère publicitaire infondé ou portant sur un litige de transport déjà pris en charge et résolu par notre service client. Le Client garantit que son avis ne porte pas atteinte aux droits de tiers et autorise expressément eVaps.fr à reproduire et diffuser cet avis sur ses différents supports de communication commerciaux.